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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) STATICE
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RHEO Smart
Marque enregistrée - Marque en vigueur

RHEO Smart
STATICE, SAS

Numéro de dépôt :
4150115
Date de dépôt :
21/01/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/01/2025
RHEO Smart de STATICE

Présentation de la marque RHEO Smart

Déposée par voie électronique le 21 janvier 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) STATICE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « RHEO Smart » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-07 du 13 février 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) STATICE domicilié(e) Z.I. des Tilleroyes, 9 rue Thomas Edison - 25000 - BESANCON - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 058 605 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, STATICE, Mme. Anne Legain domicilié(e) Z.I. des Tilleroyes, 9 rue Thomas Edison - 25000 - BESANCON - France.

La marque RHEO Smart a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4150115.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RHEO Smart arrivera à expiration en date du 21 janvier 2025.

STATICE a également déposé les autres marques suivantes : MAGIC RHEO , STATICE , MAGIC SCAN , STATISONDE , MAGIC TEMPER , STATICIL , MAGIC Temper


STATICE, SAS - Z.I. des Tilleroyes, 9 rue Thomas Edison - 25000 - BESANCON - France - SIREN 312058605


STATICE, Mme. Anne Legain - Z.I. des Tilleroyes, 9 rue Thomas Edison - 25000 - BESANCON - France


Publication - Publication le 13 févr. 2015 au BOPI 2015-07

Enregistrement sans modification - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-20

Inscription le 2 octobre 2017 - Transmission totale de propriété n°708932 - Publication le 3 nov. 2017 au BOPI 2017-10-02

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement.